Conditions Générales d'Accès & d'Usage Documentaire

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1. Usage Strictement Non-Commercial et Informatif

Ce portail internet est édité par un organisme à but non lucratif (loi 1901) et a pour vocation exclusive de diffuser des informations institutionnelles, scientifiques, pédagogiques et environnementales liées au vol à voile. Toute réutilisation commerciale des données de terrain, des relevés microclimatologiques, des images Picsum hébergées, ou des textes à des fins lucratives est formellement interdite. Aucune transaction marchande, proposition d'achat, ou location d'espace publicitaire n'est effectuée sur ce domaine.

2. Nature de l'Accès

L'accès à l'intégralité des sections documentaires (index.php, about.php, mission.php, activities.php, impact.php) est entièrement libre et gratuit pour l'ensemble des citoyens, des scolaires et des acteurs locaux pour l'année 2026. L'association se réserve le droit de restreindre, suspendre ou modifier les accès aux formulaires d'onboarding en fonction de la capacité d'encadrement bénévole disponible sur l'Aérodrome de Puimoisson.

3. Droits de Propriété Intellectuelle

L'ensemble des textes académiques, des structures de mise en page, de l'identité visuelle multi-couleurs et des codes sources internes est la propriété exclusive de l'ASSOCIATION DE VOL A VOILE PUIPLANEUR. Les photos de terrain d'illustration sont exploitées sous licence open-source au travers du CDN d'images de Picsum, en respectant les identifiants numériques fixes imposés.

4. Responsabilité Opérationnelle

Bien que l'association apporte le plus grand soin à la rigueur de ses publications de terrain et des jalons du projet présentés, elle ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles erreurs typographiques ou d'interruptions techniques de service du serveur. Les informations présentées ne sauraient en aucun cas se substituer aux publications réglementaires officielles publiées par les préfectures de Haute-Provence ou la Direction Générale de l'Aviation Civile (DGAC).